PLAN LOCAL D’URBANISME
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
DOSSIER DU PLAN LOCAL D’URBANISME
LE DOSSIER DU PLAN LOCAL D’URBANISME adopté le 28 mars 2013:
- Bordereau des pièces
- Délibération du Conseil municipal en date du 28 mars 2013 approuvant le PLU
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables
- Rapport de présentation
- Orientations d’Aménagement et de Programmation
- Règlement Ecrit
RÈGLEMENT GRAPHIQUE
ANNEXES
- Notice des annexes sanitaires
- Plan des servitudes d’utilité publique
- Tableau des servitudes d’utilité publique
- Plan du réseau d’électricité
- Plan d’alimentation en eau potable
- Schéma directeur et plan du réseau des eaux pluviales
- Zonage d’assainissement et plan du réseaux des eaux usées
- Droit de préemption urbain de la commune ( zone U et 1AU)
- Plan de Prévention des Risques Littoraux ( PPRL)
- Liste des lotissements